MENTIONS LÉGALES
Informations Légales
- Nom de l'entreprise : Nicolas Regnard
- Adresse : 6 rue du Long Champ
- Téléphone : +33 6 51 98 17 07
- Email : contact@nicolasregnard.com
- SIRET : 928 013 184 00017
- Responsable de la publication : Nicolas Regnard
Hébergement
- Hébergeur : Vercel et Ionos
- Adresse de l'hébergeur : Vercel Inc. 440 N Barranca Avenue #4133 Covina, CA 91723 United States
Objet
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site et les conditions d'utilisation du site par l'utilisateur.
Acceptation des Conditions d’Utilisation
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes mentions légales. En accédant ou utilisant le site, l'utilisateur accepte les présentes conditions d'utilisation.
Description des Services Fournis
En tant qu'illustrateur automobile, je propose des commandes sur-mesure réalisées à la main. Une fois l'originale expédiée et avec l'autorisation du client, celle-ci peut être exploitée en impressions multiples (numérotées et signées).
Propriété Intellectuelle
Le site ainsi que tous les éléments le composant, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, etc., sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nicolas Regnard.
Paiement
Les paiements pour les œuvres originales et les impressions en tirages limités sont effectués comptant. Aucun article ne sera expédié avant la réception du paiement intégral.
Responsabilité
Nicolas Regnard ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.nicolasregnard.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. Nicolas Regnard ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
Protection des Données Personnelles
Les informations collectées sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Nicolas Regnard pour la gestion des commandes et la relation client. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées à Nicolas Regnard. Conformément à la loi "informatique et libertés", vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@nicolasregnard.com.
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Modifications des Mentions Légales
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